Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CAPUCIN SIGNE BRAS
CAPUCIN BRAS, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
4007611
Date de dépôt :
27/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque CAPUCIN SIGNE BRAS
Déposée par voie électronique le 27 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPUCIN BRAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAPUCIN SIGNE BRAS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPUCIN BRAS domicilié(e) Le Suquet - 12210 - LAGUIOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 679 630 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPUCIN BRAS, Société à Responsabilité Limitée - Le Suquet - 12210 - LAGUIOLE - France - SIREN 538679630
CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Inscription le 7 mai 2014 - Renonciation totale n°623517 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-07
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fromages et préparations à base de fromage ; fruits et légumes cuits ;
Pâtes alimentaires du type pâte à crêpes cuites sous forme de cône destinées à être remplies de produits de restauration, à savoir de viandes, de poissons, de volailles, de légumes, de fromages, de préparations à base de fromage ; glaces alimentaires.
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